Législation sur les couteaux en France

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Bonjour à tous ! Aujourd'hui, on va trancher un sujet pointu : la législation française sur les couteaux. Si vous êtes comme nous, passionnés par ces petits bijoux de métal, vous avez sûrement déjà entendu des phrases comme "Ce genre de couteaux est interdit en France, non ?" Eh bien, asseyons-nous ensemble autour d'une table virtuelle pour démêler le vrai du faux.

La Législation avant 2013

Retournons un instant avant 2013. À cette époque, les couteaux faisaient partie des armes de 6ème catégorie. C'est comme si chaque poche de jean pouvait cacher un petit guerrier discret. Mais le législateur, dans sa grande sagesse, a décidé de revoir cette classification.

Depuis 2013

Le 6 septembre 2013 marque un tournant. Les couteaux passent à la catégorie D. Cela peut sembler anodin, mais c'est un peu comme passer de la conduite accompagnée à la conduite solo, avec ses règles et ses responsabilités.

Le Transport et le Port

Une arme de catégorie D doit être transportée dans diverses circonstances.

NB : Il ne faut pas confondre le port (sur soi) avec le transport (un véhicule, un sac ou une mallette).

L'arme ne doit pas être utilisée "directement". Cela signifie qu'elle doit être bien emballée dans un étui ou un conteneur, de préférence avec un cadenas ou un autre système de fermeture. Ainsi, prenez garde à ne pas transporter les objets dans des sacs à dos.

Le "porteur" doit pouvoir justifier. Une licence de tir, une invitation à une bourse pour collectionneurs ou une déclaration d'un employeur peuvent être des motifs légitimes.

Notion de ‘motif légitime’

    Les forces de l'ordre et le juge vérifient le "motif légitime" au cas par cas.
    En cas de contrôle, elles déterminent en fonction des faits et des explications du détenteur si le motif légitime est établi ou non en fonction des éléments constatés et de la situation.

    Il convient de noter que la notion de "motif légitime" pour porter ou transporter l'arme doit être prise en compte pour déterminer l'existence ou non de l'infraction (les raisons telles que "se défendre" ou "au cas où" ne sont évidemment pas valables).

    Ainsi, l'évaluation du "motif justifié" dépend des circonstances et des lieux, ainsi que du contexte (manifestation publique, lieux publics tels que les discothèques, les bars et les stades).

    Quelques illustrations

    Une licence accordée par une fédération sportive est considérée comme un titre de transport légitime pour des armes utilisées lors d'une activité sportive (à la maison plutôt qu'à l'entraînement ou à l'armurerie).

    Les armes de 6ème catégorie qui sont transportées en grand nombre, comme c'est souvent le cas pour les collectionneurs se rendant à une exposition, doivent être préparées de manière à ce qu'elles ne puissent pas être utilisées immédiatement, soit en utilisant un dispositif technique, soit en les démontant. Le collectionneur doit être capable de démontrer qu'il participe réellement à une exposition.

    Dans le cas du chasseur ou du pêcheur, il s'agit d'un voyage aller/retour, tandis que pour les couteaux de chasse et la dague. Il y a aussi le cas de l'employé qui quitte ou revient de son travail.

    Opinel et Laguiole sont deux exemples uniques.

    Un système de blocage à virole est présent sur les couteaux Opinel. Il est considéré par la loi comme un "couteau-poignard", un couteau avec un mécanisme de blocage de la lame, et il est donc interdit de le transporter ou de le transporter, sauf raison justifiée.

    En revanche, plusieurs couteaux Laguiole manquent d'un système de verrouillage de lame. Par conséquent, ils ne sont pas classés comme armes de 6e catégorie et leur port est libre sans raison valable.

    Cependant, tout dépend des circonstances et de la situation lors du contrôle : si un randonneur est contrôlé en pleine campagne, il est peu probable qu'il abandonne son Opinel, tandis qu'un passager dans les transports en commun d'une grande ville devra justifier le port de sa Laguiole. En ce qui concerne le port de couteaux, il est impératif de faire preuve de raison et de bon sens. Une autre règle d'or est "en cas de doute, laissez votre couteau à la maison".

    Information et prudence

    Pour conclure, connaître la législation des couteaux en France, c'est un peu comme apprendre à manier le couteau lui-même : ça demande précision et attention. Restez informés, soyez prudents, et en cas de doute, rappelez-vous que parfois, la meilleure décision est de laisser votre couteau à la maison.

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